Les organismes en charge des normes STI

Les organismes en charge des normes STI se déclinent aux trois niveaux national (BNEVT), européen (CEN) et international (ISO)

Au niveau français, le BNEVT (Bureau de Normalisation de l’Exploitation de la Voirie et des Transports) est responsable de l’essentiel des commissions de normalisation productrices de normes ITS.

Il a notamment à sa charge :

• la CN01 "Péage routier et autoroutier et contôle d’accès"
• la CN02 "Gestion de la flotte et du fret"
• la CN03 "Transport public"
• la CN04 "Information aux voyageurs"
• la CN05 "Régulation du trafic routier"
• la CN08 "Données routières : élaboration, stockage, diffusion"
• la CN09 "Communication infrastructures/véhicules à courte portée"
• la CN12 "Identification automatique des véhicules"
• la CN13 "Appel d’urgence"
• la CN16 "Systèmes coopératifs"

Il faut noter que certaines commissions de normalisation, ayant un lien ou un intérêt pour les ITS, peuvent être hébergées dans d’autres structures notamment l’AFNOR : ex. CN IGS (Information Géographique et Spatiale)

Au niveau européen, le CEN à travers son comité technique TC/278 "Road Transport and Traffic Telematics" est responsable des structures de normalisation dans le domaine des ITS. Ses groupes de travail (WG) sont miroir des commissions françaises et on peut ainsi recenser :

• le WG1 "Electronic Fee Collection"
• le WG2 "Freight and Fleet Management Systems"
• le WG3 "Public Transport"
• le WG4 "Traffic and Traveller Information"
• le WG5 "Traffic control"
• le WG8 "Road traffic data"
• le WG9 "Dedicated Short Range Communication"
• le WG2 "Automatic Vehicle and Equipment Identification"
• le WG13 "Architecture and terminology"
• le WG14 "After theft systems for the recovery of stolen vehicles"
• le WG15 "eSafety"
• le WG16 "Cooperative systems"

L’ETSI à travers son comité technique TC/ITS joue également un rôle majeur dans le champ des transports intelligents. Cinq groupes de travail constituent ce comité :

• le WG1 "Application Requirements and Services"
• le WG2 "Architecture and Cross Layer"
• le WG3 "Transport and Network"
• le WG4 "Media and Medium related"
• le WG5 "Security"

Au niveau international, l’ISO à travers son comité technique TC/204 "Intelligent transport systems" est responsable des structures de normalisation dans le domaine des ITS. Ses groupes de travail et leur objet (WG) sont ne pas forcément miroir des commissions françaises :

• le WG1 "Architecture"
• le WG3 "TICS Database Technology"
• le WG4 "Automatic Vehicle Identification"
• le WG5 "Fee and Toll Collection"
• le WG7 "General Fleet Management and Commercial/Freight"
• le WG8 "Public Transport and Emergency"
• le WG9 "Integrated Transport Information, Management and Contol"
• le WG10 "Traveller Information Systems"
• le WG14 "Vehicle/Roadway Warning and Control Systems"
• le WG15 "Dedicated Short Range Communications for TICS Applications"
• le WG16 "Wide Area Communications / Protocols and Interfaces"
• le WG17 "Nomadic & Portable Devices for ITS Services"
• le WG18 "Cooperative systems"

Note :

Dans le domaine des ITS et donc des nouvelles technologies, il faut observer que de nombreuses structures de standardisation existent et produisent des documents qui peuvent faire référence. On peut par exemple penser à l’UN/CEFACT pour les échanges électroniques, l’IEEE, le W3C, etc. Stricto sensu, ces organismes ne produisent pas de normes (et n’ont pas toujours le même niveau de formalisme des procédures ni le respect de certain principes, inhérents à la normalisation).